Arrêt Maladie pour Dépression : Tous Vos Droits (Guide Complet)

Sommaire :

Lorsqu’on souffre de dépression, tout notre quotidien peut en être impacté. Les effets de la dépression ne se limitent pas à la vie privée et affectent aussi la sphère professionnelle.

Baisse de concentration, fatigue accrue, perte de motivation et de l’estime de soi, perte d’intérêt pour son travail… les conséquences de la dépression sur la vie d’une personne salariée sont multiples.

On peut vite entrer dans un cercle vicieux :

  • La fatigue de la dépression mine nos journées ;
  • On travaille moins bien ;
  • On se sent coupable ;
  • Ce qui nous aggrave encore les symptômes dépressifs ;
  • Jusqu’à être incapable de travailler ou craindre d’être licencié.

Heureusement, le système de santé français prend en compte les difficultés liées à la santé mentale et autorise les arrêts maladie pour dépression.

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En Bref :

🌀 Impact de la dépression sur la vie quotidienne et professionnelle : La dépression affecte aussi bien votre vie privée que votre travail, entraînant fatigue, perte de motivation, difficultés de concentration, et baisse de l’estime de soi.

🏥 Droit à un arrêt maladie pour dépression : En France, la dépression est reconnue comme une maladie, et vous avez le droit à un arrêt maladie prescrit par un médecin. Ce temps de repos vous aide à récupérer et à suivre un traitement adapté. Important : votre employeur n’a pas à connaître la cause médicale de votre arrêt, qui relève du secret médical.

📝 Démarches pour un arrêt maladie : Informez rapidement votre employeur (sous 24h) et votre caisse d’assurance maladie (sous 48h). Le médecin détermine la durée de l’arrêt selon votre état. 

⏳ Durée des arrêts maladie pour dépression : La durée initiale est généralement de 1 à 2 semaines, pouvant aller jusqu’à 1 mois si votre médecin l’estime nécessaire. Ces arrêts sont renouvelables si vous avez besoin d’une période de récupération supplémentaire.

💶 Rémunération pendant l’arrêt maladie : Pendant un arrêt maladie, vous pouvez bénéficier d’indemnités journalières versées par l’Assurance Maladie. Ces indemnités correspondent à environ 50 % de votre salaire brut journalier, avec un plafonnement. Selon votre convention collective, votre employeur peut compléter ces indemnités pour maintenir votre salaire à un niveau plus élevé.

⚖️ Que faire en cas de litige avec l’employeur ? Si votre employeur conteste la légitimité de votre arrêt maladie, vous pouvez :

  • Fournir des justificatifs supplémentaires de votre médecin ;
  • Solliciter une expertise médicale par un médecin conseil de l’Assurance Maladie ;
  • Contacter l’inspection du travail ou un représentant du personnel ;
  • En dernier recours, engager une procédure juridique avec l’aide d’un avocat spécialisé en droit du travail.

⚖️ Reprendre le travail en douceur : Après un arrêt prolongé, préparez votre reprise avec votre médecin traitant ou le médecin du travail. Des aménagements (temps partiel thérapeutique) peuvent être proposés pour un retour progressif.

Sommaire :

Qu'est-ce qu'un arrêt maladie ?

Selon Ameli.fr, « L’arrêt de travail est une prescription de soins qui concourt à l’objectif thérapeutique. Il permet au patient de mieux gérer ses difficultés ou situations de stress et de préparer sa reprise de travail. »

En d’autres termes, il s’agit d’une prescription médicale qui vous accorde un temps de repos prolongé lorsque votre état de santé ne vous permet pas d’aller travailler, pour vous aider à reprendre le dessus. Cela vous permet de prendre le temps nécessaire à votre rétablissement (partiel ou total), ou du moins à l’apaisement de vos troubles, pour vous remettre en forme.

La dépression est-elle une maladie reconnue en France ?

Selon le Baromètre de Santé Publique France, 12,5% des 18-85 ans ont vécu un épisode dépressif caractérisé au cours de l’année 2021. Pourtant, la dépression est encore mal connue en France.

Reconnue comme une maladie affectant la santé mentale, elle figure parmi la Classification Statistique Internationale des Maladies et des Problèmes de Santé Connexes (CIM-10).

Lorsqu’elle est récurrente et/ou chronique, elle peut aussi être reconnue comme une Affection de Longue Durée (ALD), prise en charge par la Caisse Principale d’Assurance Maladie (CPAM) comme un congé de longue maladie.

Est-il possible d'obtenir un arrêt maladie pour une dépression ?

Oui, vous avez le droit d’obtenir un arrêt de travail pour dépression.

Pour cela, vous devrez consulter un médecin généraliste pour parler de vos symptômes et décider si un arrêt de travail est nécessaire. Votre médecin pourra aussi vous conseiller sur un éventuel traitement ou la prise d’antidépresseurs à mettre en place en parallèle.

C’est aussi lui qui décide de la durée de l’arrêt maladie (renouvelable au besoin et avec son accord) en fonction de plusieurs facteurs comme la gravité des symptômes, la réponse aux éventuels traitements et la profession que vous exercez. Chaque cas étant unique, il n’existe pas de durée standardisée.

Attention, certaines démarches sont à respecter pour bénéficier d’un arrêt de travail :

  • Informer votre employeur : selon l’arrêt du 15 Avril 1999 de la Cour de Cassation, tout salarié est dans l’obligation d’informer le plus rapidement possible (24h) son employeur de son impossibilité à travailler, ainsi que de la durée de son absence. Pour cela, il suffit de lui envoyer une copie de l’arrêt de travail (par mail ou par voie postale).
  • Informer la caisse d’assurance maladie : vous disposez de 48h pour faire parvenir votre arrêt de travail à votre caisse d’assurance maladie. Vous pouvez l’envoyer par voie postale ou sur le site internet de votre caisse maladie si celle-ci dispose de cette option.

Pourquoi un arrêt maladie pour dépression peut être bénéfique ?

L’arrêt de travail peut avoir plusieurs vertus pour les personnes qui souffrent de dépression :

  • Temps de repos et de récupération : La dépression est une maladie qui épuise physiquement et mentalement. Un arrêt maladie permet de prendre le temps nécessaire pour se reposer et récupérer, sans la pression du travail ;
  • Focalisation sur le traitement : Un arrêt maladie permet de se concentrer pleinement sur son traitement, qu’il s’agisse de psychothérapie, de médication ou d’autres approches thérapeutiques.
  • Réduction du stress : Le stress professionnel peut aggraver les symptômes de la dépression. Un arrêt temporaire peut aider à réduire ce stress et créer un environnement plus propice à la guérison.
  • Introspection et travail sur soi : Ce temps d’arrêt peut être utilisé pour une réflexion personnelle, pour comprendre les facteurs qui ont contribué à la dépression et pour développer de nouvelles stratégies d’adaptation.
  • Réorganisation du quotidien : L’arrêt maladie permet de mettre en place de nouvelles habitudes de vie plus saines (sommeil régulier, exercice, alimentation équilibrée) qui sont bénéfiques pour le rétablissement.

Comment parler de votre situation à votre médecin généraliste ?

Votre médecin généraliste est formé pour écouter sans jugement et vous aider à trouver la solution la plus adaptée pour entamer votre chemin vers la guérison.

Pourtant, quand on souffre de dépression, parler de ce qu’on ressent peut sembler très compliqué.. Mais il faut garder en tête la chose suivante : il n’y a pas de honte à parler de santé mentale, c’est aussi important que la santé physique.

Alors comment parler de tout cela à votre médecin ?

Voici une liste pour préparer votre rendez-vous :

  • Notez vos symptômes et depuis quand vous les ressentez ;
  • Utilisez des phrases d’ouverture comme “Docteur, je ne me sens pas bien dernièrement… » ou « J’ai remarqué des changements dans mon humeur et mon comportement… »
  • Dites-lui « Je pense avoir besoin d’aide » ou « Je voudrais votre avis sur ces symptômes ».
  • Exprimez simplement ce que vous ressentez, sans minimiser vos symptômes ;
  • Parlez de vos troubles du sommeil, de votre perte d’appétit, de votre fatigue, etc. ;
  • Si vous avez envie de vous faire du mal ou des pensées de mort, parlez-en.

Ne laissez pas la peur vous empêcher de chercher de l’aide. La dépression est une condition médicale sérieuse qui nécessite un traitement.

Et si vous ne savez pas par où commencer, pas de panique, le corps médical est là pour vous orienter et poser un diagnostic.

Voici une liste des questions qu’il peut vous poser :

  • Prenez-vous toujours du plaisir dans vos activités ?
  • Avez-vous l’impression d’être particulièrement fatigué ? Avez-vous du mal à dormir ?
  • Vous arrive-t-il de vous dévaloriser, de broyer du noir ?
  • Constatez-vous une perte d’appétit ?
  • Quand les symptômes ont-ils commencé ? Sont-ils récurrents ?
  • Avez-vous des idées suicidaires ?

Ces questions ont pour but de définir si vous souffrez de dépression et avec quelle intensité. Une fois le diagnostic posé par un professionnel de santé, un traitement et/ou une thérapie pourront vous être proposés – ainsi qu’un arrêt de travail si c’est nécessaire.

En parlant ouvertement, vous faites un grand pas vers le rétablissement. Chaque jour, de nombreuses personnes surmontent leur appréhension et trouvent le courage de parler. Vous pouvez le faire aussi !

Combien de temps dure un arrêt maladie pour une dépression ?

Il n’existe pas de durée standard pour un arrêt de travail pour dépression. C’est à votre médecin de juger de la durée qui lui semble adéquate en fonction de votre état. Cela peut donc aller de quelques jours de repos à plusieurs semaines, voire quelques mois (arrêt maladie longue durée).

L’Assurance Maladie préconise entre 1 et 2 semaines d’arrêt. Cette période peut être renouvelée par votre médecin traitant s’il l’estime nécessaire.

Attention cependant : un arrêt de travail de trop longue durée peut représenter des risques pour le patient. L’isolement dû au manque d’activité professionnelle et aux sorties peut provoquer ou alimenter des troubles anxieux.

Quelle rémunération pendant un arrêt de travail pour une dépression ?

Pendant un arrêt maladie, vous percevez des indemnités journalières versées par la caisse d’assurance maladie pour compenser les jours non travaillés. Ces indemnités sont fixées à hauteur de 50% de votre salaire journalier de base, dans la limite de 1,8 fois le Smic mensuel (soit 3 180,46€ bruts au 1er Janvier 2024).

Selon votre convention collective et votre contrat de prévoyance, vous pouvez bénéficier du maintien intégral ou partiel de votre salaire.

En revanche, tout salarié est soumis à un délai de carence. Si vous travaillez dans le secteur privé, le délai de carence est de 3 jours, contre 1 jour de carence dans le secteur public.

Vos droits et devoirs durant votre arrêt maladie

Les sorties durant l'arrêt maladie

Votre médecin peut définir trois types de conditions pour vos sorties pendant l’arrêt maladie :

  • Sorties interdites
  • Sorties autorisées avec des horaires fixes (présence obligatoire de 9h à 11h et de 14h à 16h)
  • Sorties libres selon les conditions qu’il précise

Faut-il rester dans mon département de résidence lors d'un arrêt maladie ?

Lors de votre arrêt de travail, vous êtes tenu de rester dans votre département de résidence. Vous pouvez tout de même loger ailleurs que dans votre résidence principale (à condition de le préciser sur le volet 1 de votre arrêt de travail).

En revanche, si vous souhaitez vous déplacer hors de votre département de résidence, l’accord préalable de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) est nécessaire. Si cette dernière estime le séjour justifié, vous recevrez un accord et pourrez ainsi vous déplacer selon les conditions établies.

Vous pouvez faire la demande de déplacement hors du département de domiciliation par voie postale ou via votre compte Ameli. Il est généralement recommandé d’adresser cette demande au minimum 15 jours avant votre départ.

Puis-je partir à l'étranger pendant mon arrêt maladie ?

Là encore, il faut adresser votre demande et votre justification à la CPAM. Notez cependant qu’un départ à l’étranger peut avoir des conséquences sur le versement de vos indemnités journalières. Renseignez-vous : elles peuvent être suspendues en fonction du pays où vous vous rendez.

Quelle que soit votre résidence durant votre arrêt maladie, si vous êtes soumis au régime des sorties autorisées (et non des sorties libres), vous devez respecter les heures de sortie autorisées.

Puis-je partir en vacances durant mon arrêt de travail ?

Si vous aviez prévu des vacances avant votre arrêt maladie, votre situation n’est pas sans solution.

Vous devez d’abord demander l’autorisation à la CPAM, idéalement au moins 15 jours avant la date prévue.

Il est important de savoir qu’un arrêt maladie peut permettre le remboursement des frais déjà engagés pour vos vacances.

N’oubliez pas de vous renseigner également auprès de votre assurance voyage qui peut prévoir des dispositions particulières dans ce cas.

Les visites de contrôles durant un arrêt maladie

Que ce soit à l’initiative de la Sécurité Sociale ou à la demande de votre employeur, vous pouvez être soumis à une visite de contrôle à votre domicile.

La visite a lieu durant les heures d’interdiction de sortie pour vérifier si vous êtes bien présent à votre domicile et que vous respectez les conditions de votre arrêt de travail.

Ce contrôle s’effectue de manière inattendu : vous n’êtes pas prévenu en avance.

Dans le cas d’une visite sollicitée par votre employeur, un médecin de son choix viendra effectuer une contre-visite médicale.

En cas d’absence, ou si l’agent de la CPAM estime qu’il y a eu tentative de fraude, le remboursement des indemnités que vous avez déjà perçues peut vous être demandé.

Vous pouvez contester cette décision auprès de la Commission de recours amiable (CRA).

Comment annoncer votre arrêt maladie à votre employeur ?

Selon la relation que vous entretenez avec votre employeur, c’est peut-être plus facile à dire qu’à faire… Mais rappelez-vous qu’il en va de votre santé et de votre sécurité.

Si vous rencontrez des difficultés à annoncer votre arrêt à votre employeur, ou si vous ressentez un certain malaise sur votre lieu de travail, vous pouvez vous rapprocher du Comité Social et Economique (CSE) de votre entreprise. Vous pouvez également vous adresser au département des Ressources Humaines (RH).

Si votre hiérarchie ne semble pas réceptive, vous pouvez aussi vous tourner vers un médecin du travail qui pourra vous soutenir. Si vous souffrez d’un burn-out, de harcèlement moral ou que votre environnement de travail est en cause dans la dépression, il sera en mesure de justifier votre arrêt auprès de votre employeur.

Les coordonnées de la médecine du travail doivent être affichées par l’employeur sur le lieu de travail. Vous pouvez également contacter la DDETS (Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités) pour obtenir les coordonnées du médecin du travail.

En cas de difficulté, un avocat peut vous aider à faire valoir vos droits et à protéger votre santé.

Que faire si votre employeur refuse votre arrêt de travail ?

Votre employeur ne peut en aucun cas refuser votre arrêt de travail. La recevabilité de ce dernier est déterminé par l’Assurance Maladie.

Votre employeur ne peut pas vous obliger à revenir au bureau si vous possédez un arrêt de travail valide.

Surtout, si vous rencontrez la moindre difficulté, il est important de vous faire accompagner, par le CSE de votre entreprise, les RH, un avocat ou une aide juridique extérieure.

Vous pouvez consulter gratuitement un avocat lors des permanences organisées par certains organismes (point-justice, mairie, barreau, association d’avocats, syndicat…)

Peut-on se faire licencier lorsqu'on est en arrêt maladie pour dépression ?

Vous ne pouvez pas faire l’objet d’un licenciement pour le simple fait d’être maladie ou en incapacité de travailler. Cependant, le licenciement reste possible dans des cas très spécifiques.

  • Si votre longue absence perturbe le bon fonctionnement de l’entreprise : votre absence ou vos absences répétées entraînent une désorganisation dans l’entreprise.
  • Si vous avez commis une faute:
    • Envoi tardif de l’arrêt de travail malgré les mises en demeure de l’employeur
    • Faute commise avant l’arrêt maladie (l’employeur a un délai de 2 mois pour engager des poursuites disciplinaires)
    • Procédure disciplinaire engagée avant l’arrêt maladie
  • Si l’entreprise a des difficultés économiques ou qu’elle ferme définitivement
  • Si vous êtes déclaré inapte à votre poste par le médecin du travail à la fin de votre arrêt de travail

Retrouvez plus d’informations sur le site du Service Public.

Comment reprendre le travail après un arrêt maladie pour une dépression ?

La reprise du travail après un arrêt pour dépression est une étape cruciale qui nécessite une préparation soigneuse.

Plusieurs dispositifs ont été mis en place pour faciliter ce retour.

Une visite de pré-reprise peut être organisée pendant votre arrêt, permettant de préparer votre retour avec le médecin du travail. Cette étape est particulièrement importante pour anticiper les éventuels aménagements nécessaires.

Le temps partiel thérapeutique constitue une option intéressante pour une reprise progressive. Il vous permet de travailler entre 20% et 80% de votre temps habituel, offrant ainsi une transition en douceur.

L’essai encadré représente une autre possibilité : il vous permet de tester votre poste ou un nouveau poste, vérifiant ainsi la compatibilité avec votre état de santé.

Des aménagements de poste peuvent également être mis en place, qu’il s’agisse d’adapter vos horaires, de modifier votre environnement de travail ou de réorganiser vos tâches.

Ce qu'il faut retenir

  • La dépression est une maladie et ses effets ne se limitent pas à la sphère privée. Elle peut avoir des conséquences sur votre vie professionnelle.
  • Lorsque les conséquences sont trop lourdes à porter et que vous sentez que vous êtes sur le point de craquer, consultez votre médecin, qui vous aidera à trouver les solutions pour vous rétablir.
  • Vous avez le droit d’obtenir un arrêt de travail allant de quelques jours à plusieurs mois selon la gravité de vos symptômes. Durant ce laps de temps, des horaires de sorties peuvent être imposées et des visites de contrôle pourront être effectuées.
    Durant votre arrêt de travail, vous percevez des indemnités à hauteur de 50% de votre salaire. Selon votre convention collective et votre prévoyance santé, vous pouvez également toucher des indemnités complémentaires.
  • Un employeur ne peut en aucun cas refuser votre arrêt maladie.
  • Le dialogue est la clé. N’ayez pas peur de parler à votre médecin de vos symptômes et de vos ressentis, il n’y a aucun tabou. Vous pouvez également trouver du soutien auprès du CSE ou des RH de votre entreprise, qui sont formés pour vous accompagner.

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